LOR8802340

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	23/07/1997
Nom(s) usuel(s) :	Usine de travail de bois. Fabrique de chalets préfabriqués, dépôt de liquide inflammable
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société COFREPA (Représenté par M. DIDIER de l'entreprise DIDIER et Fils à Cornimont), ex (Ets HAFFNER)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Place de la Gare à Bussang 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 5166 BRGM 2340 BRGM 1340 CNRS/CRESAL

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 04/07/2008 MAIRIE Oui 17/03/2009 Oui 25/03/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Des Champs Vanes", Dans les locaux de l'ancien tissage HAFFNER.
Code INSEE :	88081
Commune principale :	BUSSANG (88081)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 937,703 937,703 987,937 Y (m) 2,330,134 2,330,133 6,760,676
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MUNSTER 377 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait de cadastre 1/500 Oui AD 88 1139 W 71 Plan de masse 1/100 1965 Oui AD88_120W113 Plan de situation 1/500 1965 Oui AD88_120W113
Commentaire(s) :	Au Sud de la gare, entre la N66 et les voies SNCF et le ruisseau de la Hutte. Place Gare (de la), Lieu dit "Des Champs Vanes"

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BUSSANG ? 362Pp, 363p,353p,
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/11/1965
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 23/11/1965 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD88_120W113 Ouverture d'une usine de chalets et maisons préfabriqués et de menuiseries de bâtiments. 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 11/02/1976 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1139 W 71 Régularisation DLI : 1 RA de 10 m3 de FOD + 1 RS de 5m3 de FOD
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COFREPA 23/11/1965

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface totale :	0.87 (en ha)
Surface bâtie :	3,800 (en m2)
Code POS :	Uba
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Zone de loisirs et entreprise de location matériel de loisirs et agence immobilière. Actuellement 630 m2 bâtis et 6698 m2 terrain

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur VOSGES LOISIRS Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 71; AD88_120W113

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.