LOR8802712

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	01/04/2008
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de constructions métalliques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PANOT Alexis
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4069 BRGM 3697 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 13/01/2009 Oui 05/03/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88006
Commune principale :	AMBACOURT (88006)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 881,866 881,866 932,562 Y (m) 2,378,867 2,378,866 6,809,855
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MIRECOURT 304 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/500 Oui AD 88 1139 W 217 Plan de situation 1/2000 Oui AD 88 1139 W217

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PANOT Alexis 26/01/1976 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Ambacourt ZD 27
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/01/1976
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 26/01/1976 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139 W 217 Ouverture d'un atelier de construction mécanique 2 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 28/01/1976 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1139 W 69
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PANOT Alexis. 26/01/1976 PANOT Alexis 28/01/1976

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Stockage

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur VUILLEMIN André Personne physique Propriétaire

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1139 W 69, AD 88 1139 W 217

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.