LOR8803317

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	25/07/2009
Nom(s) usuel(s) :	Garage, station-service
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) AMET Julien
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue VAGNEY 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4219 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 27/07/2009 Oui 02/09/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	A la bifurcation D23-D23f au nord du carrefour
Code INSEE :	88486
Commune principale :	VAGNEY (88486)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 926,935 926,935 977,293 Y (m) 2,343,502 2,343,501 6,774,127
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième REMIREMONT 376 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/200 1948 Oui AD 88 54 W 138
Commentaire(s) :	Selon la mairie, l'adresse du site a été 23 rue Demangeon, puis 4 quai du Bouchot

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant AMET Julien 05/01/1950 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 05/01/1950 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 54 W 138 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 05/01/1950 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 54 W 138 Extension DLI : 2 RS 3 et 1,1 m3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) AMET Julien 05/01/1950

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Habitation

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 54 W 138

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.