LOR8803636

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	19/08/2009
Nom(s) usuel(s) :	Travail du bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOURDUGE Patrice
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 62 rue Verdunoise 88300 NEUFCHATEAU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6238 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/09/2009 Oui 21/09/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	Ouest du château d'eau
Code INSEE :	88376
Commune principale :	REBEUVILLE (88376)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 848,855 848,855 899,558 Y (m) 2,376,901 2,376,900 6,808,174
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NEUFCHATEAU 302 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Extrait cadastral 1/1000 1982 Oui AD 88 1190 W 91

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BOURDUGE Patrice 12/05/1982 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	12/05/1982
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de meubles et matelas C31.0 12/05/1982 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 88 1190 W 91 Ouverture
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOURDUGE Patrice 12/05/1982

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Commerce

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural commercial
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 150

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1190 W 91

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.