LOR8803725

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2009
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de grès
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SEBELER SA, ex BOCARD Léon
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 88410 BLEURVILLE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6936 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/09/2009 Oui 08/10/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88473
Commune principale :	TIGNECOURT (88473)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 865,237 865,237 915,669 Y (m) 2,346,731 2,346,730 6,777,885
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTHUREUX-SUR-SAONE 374 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan parcellaire 1/1250 1977 Oui AD 88 1167 W 179 Plan de situation 1/25000 1977 Oui AD 88 1167 W 179

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle TIGNECOURT - 45-46
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/02/1973
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (voir aussi C23.7) B08.11Z 23/08/1979 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1467 W 179 Poursuite
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOCARD Léon 27/02/1973 23/08/1979 SEBELER SA 23/08/1979

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1467 W 179

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.