LOR8803748

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2009
Nom(s) usuel(s) :	Incinérateur d'ordures ménagères
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SIRTOM de la région de Corcieux
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6407 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/09/2009 Oui 30/09/2009

3 - Localisation du site

Code INSEE :	88505
Commune principale :	VIENVILLE (88505)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 934,229 934,229 984,748 Y (m) 2,362,820 2,362,819 6,793,368
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GERARDMER 341 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/10000 1984 Oui AD 88 1190 W 138 Plan de situation 1/25000 1984 Oui AD 88 1190 W 138

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VIENVILLE - 111-112
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	28/12/1984
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2001
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 28/12/1984 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 1190 W 138 Ouverture
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SIRTOM de la région de Corcieux 28/12/1984 01/01/2001
Commentaire(s) :	Fin par AP n° 2545/2001

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Abri pour la société de chasse

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1190 W 138

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.