LOR8804142

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LOR
Date de création de la fiche : (*)	22/09/2008
Nom(s) usuel(s) :	Centre mobilisateur, dépôt de liquide inflammable
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Centre mobilisateur 61 d'EPINAL, Premier Régiment de Tirailleurs
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 6589 BRGM 7351 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 09/12/2008 Oui 27/08/2009

3 - Localisation du site

Localisation :	Quartier Reffye, bât 12, pièce n° 1- Quartier Courcy BP 511
Code INSEE :	88160
Commune principale :	EPINAL (88160)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 904,569 904,569 955,097 Y (m) 2,361,296 2,361,295 6,792,101
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième EPINAL 339 4

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1111 24/02/1995 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 88 1927 W 62 Cessation d'activité d'un transformateur au pyralène 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 18/12/2000 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD 88 2218 W 150 Cessation des activités de dépôts et de distribution de liquides inflammables
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Centre mobilisateur 61 d'EPINAL 01/01/1111 24/02/1995 Premier Régiment de Tirailleurs 18/12/2000

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	UD
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 88 1927 W 62 AD 88 2218 W 150

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.