LRO1100131

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	27/04/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets VALENT CASIMIR
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Alet 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (10/1999)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	"Le Moulin"
Code INSEE :	11008
Commune principale :	ALET-LES-BAINS (11008)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 593,900 593,887 639,742 Y (m) 76,775 1,776,436 6,210,442
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situtation 1/200 1969 Oui IGN 2347 O 1/25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	A droite de la D 118 en direction de COUIZA.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ETS Valent 01/10/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 569
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	04/07/1969
Date de fin d'activité : (*)	18/04/1981
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 04/07/1969 18/04/1981 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Réservoir souterrain
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ETS VALENT Cosimir geré par Limouzy Christian 04/07/1969 01/01/1981
Commentaire(s) :	DLI. Les cuves sont remplies d'eau.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives Départementales de l'Aude 1874 W 1
Autre(s) source(s) :	Mairie (M. Jalabert 1999)

12 - Synthèse historique

Historique :

AP 28/06/1989

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.