LRO1100176

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	28/04/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets JORGE Michel ex Ets GOSSART
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Allée des platanes 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (11/1999)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	"Gisbert" - CD18
Code INSEE :	11034
Commune principale :	BELVEZE-DU-RAZES (11034)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 580,532 580,495 626,492 Y (m) 91,775 1,791,466 6,225,567
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2246 E 1/25000 1988 Ne sais pas Extrait cadastral 1/1250 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant VIDAL René 01/01/1111 Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 451 C 202
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	René Vidal habite Limoux.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1992
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1997
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1111 01/01/1992 2ième groupe 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 01/01/1992 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Réservoir souterrain, distribution de 9m3/h 3 Fabrication de coutellerie C25.71Z 01/01/1992 01/01/1997 Déclaration 2ième groupe IOP=Information orale Métallerie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GOSSART Pierre 01/01/1111 01/01/1992 JORGE Michel 01/01/1992 01/01/1997
Commentaire(s) :	Station service et entretien de véhicule puis serrrurerie

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture de l'Aude ICPE enregistrement n° 96010
Autre(s) source(s) :	Localisation Mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

RD 26/04/1996

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.