LRO1100300

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	04/05/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté IDF (industrie de flocage) ex Ets T2L CHIMIE SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue CHALABRE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (10/1999)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	"Soula du Calvaire"
Code INSEE :	11091
Commune principale :	CHALABRE (11091)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 573,050 572,996 618,872 Y (m) 76,350 1,776,013 6,210,194
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2247 O 1/25000 1993 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AB 565
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	24/06/1986
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Ennoblissement textile (teinture, impression,...) C13.3 01/01/1111 1er groupe 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 24/06/1986 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) IDF (Industie de Flocage) 01/01/1111 SOCIETE T2L CHIMIE SA 24/06/1986 15/09/1989
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 13/11/1987 Incendie Fumées toxiques
Commentaire(s) :	Transformation des matières plastiques puis fabrication d'articles divers en matières plastiques (ennoblissement textile, impression, gravure). Entreprise de 20 à 49 salariés.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives Départementales de l'Aude 1874 W 17
Autre(s) source(s) :	Localisation Mairie (10/1999)

12 - Synthèse historique

Historique :

AP 24/06/1986

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.