LRO1100762

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	20/05/1999
Nom(s) usuel(s) :	CARRIERE
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL AUDE AGREGATS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MOUSSOULENS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (02/2000)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	"REGORD"
Code INSEE :	11253
Commune principale :	MONTOLIEU (11253)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 591,700 591,685 637,822 Y (m) 110,100 1,809,823 6,243,809
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2345 O 1/25000 1990 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 538
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	07/03/1978
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/03/1978 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Réservoir de FOD. Distribution de 18 m3/h.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRACONNIER Jean-Pierre (AUDE AGREGATS) 01/01/1111 LARROCHE Pierre (AUDE AGRAGATS) 07/03/1978 01/01/1111
Commentaire(s) :	Dépôt de liquides inflammables et station de transit de produits minéraux.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture de l'Aude ICPE enregistrement n° 78011
Autre(s) source(s) :	Mairie de Montolieu. (01/2001)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.