LRO1100763

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	20/05/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets MOYA René
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue MONTOLIEU 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (02/2000)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Code INSEE :	11253
Commune principale :	MONTOLIEU (11253)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 590,662 590,645 636,798 Y (m) 111,850 1,811,576 6,245,569
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2345 O 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/08/1984
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1996
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 30/08/1984 01/01/1996 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration Il s'agit d'un atelier de peinture. 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 30/08/1984 01/01/1996 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MOYA René 30/08/1984 01/01/1996
Commentaire(s) :	Atelier de mécanique et peinture. Cessation d'activité. (Information de la Mairie,01/2001)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture de l'Aude ICPE enregistrement n° 84017
Autre(s) source(s) :	Mairie de Montolieu. (01/2001)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.