LRO1101397

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	08/06/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets AZNAR Nicolas
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue OUVEILLAN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (03/2000)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	"Pont des Graves"
Code INSEE :	11116
Commune principale :	CUXAC-D'AUDE (11116)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 654,550 654,645 700,684 Y (m) 107,000 1,806,728 6,240,189
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2545 1/25000 1989 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Au croisement de la D 413 et du chemin des Olivettes

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant AZNAR 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui Commune 01/03/1990 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/04/1964
Date de fin d'activité : (*)	01/03/1990
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer H49.39 01/01/1111 01/03/1990 2ième groupe Livraison de fuel domestique 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 29/04/1964 01/03/1990 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) AZNAR Nicolas 29/04/1964 01/03/1990
Commentaire(s) :	Dépôt de liquides inflammables et livraison de fuel domestique. AZNAR a son garage mécanique à OUVEILLAN (cf. fiche 11 1438)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Voirie
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Aire propre avec 3 containers de verre-plastique-papiers et l'autre partie n'est pas utilisée

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Sous-Préfecture de Narbonne dossier n° 45
Autre(s) source(s) :	Localisation Mairie (03/2000)

12 - Synthèse historique

Historique :

RD 29/04/1964

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.