LRO1101689

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	14/06/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUCELLIER TRANSPORTS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 4, Bd Omer Sarrault - CARCASSONNE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	Site visité (06/2000)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 14 rue Marty ( Antoine), et 25, 27 rue de Belfort
Code INSEE :	11069
Commune principale :	CARCASSONNE (11069)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 601,824 601,824 647,880 601,842 Y (m) 1,801,546 1,801,545 6,235,456 1,801,450 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2345 E 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	La société a déménagé à la ZI La Bouriette. cf. fiche 11 1775

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 15
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	15/01/1930
Date de fin d'activité : (*)	27/02/1994
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/01/1930 21/04/1994 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Réservoir souterrain d'essence. La cuve va-être enlevée.
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MR OUSTRIC ou OUSTRIQUE 01/01/1111 01/01/1920 OUSTRIC - DUCELLIER 01/01/1920 01/01/1930 DUCELLIER James 01/01/1930 01/01/1982 MR CUZZOLIN 01/01/1982 21/02/1994
Commentaire(s) :	Transport routier avec dépôt de liquides inflammables : 10 m3 en 2 réservoirs souterrains. DUCELLIER TRANSPORT a déménagé à la ZI de LA BOURIETTE (cf. fiche 11 1775)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Immeuble inoccupé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Archives Départementales de l'Aude 8 M 14. Préfecture de l'Aude

12 - Synthèse historique

Historique :

AP 5/11/1924, 15/01/1930, 28/11/1935

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.