LRO1102321

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	06/01/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE d'ARMISSAN
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (12/1999)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	"Bringairet"
Code INSEE :	11014
Commune principale :	ARMISSAN (11014)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 662,950 663,064 709,021 Y (m) 98,460 1,798,176 6,231,576
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2546 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Confirmé par la mairie

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1969
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1989
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1969 01/01/1989 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ANDRIEU Fortuné (Commune) 01/01/1969 01/01/1989
Commentaire(s) :	Dépôt d'ordures ménagères et gravats. Désormais les ordures ménagères sont ramassées par le "SIVOM" de Cuxac-d'Aude depuis 1990.

6 - Utilisations et projets

Code POS :	NDA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le site a été nettoyé. Reboisement envisagé. Mairie d'Armissan (Mairie 11/2000).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Visite de terrain
Autre(s) source(s) :	Mairie d'Armissan. (11/2000)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.