LRO1102322

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	06/01/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE D'ARMISSAN
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (12/1999)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	"Les Pradels"
Code INSEE :	11014
Commune principale :	ARMISSAN (11014)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 661,520 661,631 707,588 Y (m) 98,150 1,797,865 6,231,277
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2546 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Confirmé par la mairie

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1990
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1996
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1990 01/01/1996 1er groupe IOP=Information orale
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune 01/01/1990 01/01/1996
Commentaire(s) :	Dépôt de gravats et autres appareils métalliques. Depuis 1995 une déchetterie existe entre Armissan et Vinassan (cf. fiche 11 2323).

6 - Utilisations et projets

Code POS :	NDA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site nettoyé, reboisement envisagé (Mairie 11/2000). La visite de terrain a montré de nombreux détritus.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Visite de terrain
Autre(s) source(s) :	Mairie d'Armissan. (11/2000)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.