LRO1102345

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	27/01/2000
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE NARBONNE ex Sté EAU ET ASSAINNISSEMENT (1)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PARIS (1) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité (01/2000)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	BALBAIZA - SAINTE ROSE
Code INSEE :	11262
Commune principale :	NARBONNE (11262)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 653,300 653,397 699,352 Y (m) 96,950 1,796,660 6,230,142
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2546 O 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune de Narbonne 01/01/1111 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1980 1er groupe IOP=Information orale
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCIETE EAU ET ASSAINISSEMENT 01/01/1111 01/01/1940 COMMUNE DE NARBONNE 01/01/1940 01/01/1980
Commentaire(s) :	Traitement des ordures ménagères. Entre 1975 et 1980 traitement des ordure ménagères par procédé chimique

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRAC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.