LRO1102671

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	02/02/2001
Nom(s) usuel(s) :	Décharge "PONT BERNAT"
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Commentaire :	Site visité

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/02/1999

3 - Localisation du site

Localisation :	Pont Bernat
Code INSEE :	11425
Commune principale :	VILLEGAILHENC (11425)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 600,250 600,250 646,358 Y (m) 107,820 1,807,539 6,241,456
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2345 EST 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Localisé par la Mairie. (11/2000)

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune 01/01/1111 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 15/07/1997 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Villegailhenc 01/01/1111 15/07/1997
Commentaire(s) :	Décharge communale. Information Mairie,11/2000.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	La décharge a été plantée. Information de la Mairie. (11/2000)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Mairie de Villegaihenc.(11/2000)
Autre(s) source(s) :	Mairie de Villgailhenc. (11/2000)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.