LRO3000442

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	13/04/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL ETUDES ET CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES ET PRÉFABRIQUÉES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site visité, localisé par la mairie

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 20 route Nationale (),
Code INSEE :	30083
Commune principale :	CODOGNAN (30083)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 751,700 751,909 798,290 Y (m) 160,280 1,860,164 6,292,741
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LUNEL 991

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/12/1973
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1975
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 14/12/1973 Déclaration 1er groupe
Commentaire(s) :	Constructions Traditionnelles et Préfabriquées. Réservoirs souterrains de 15 m3 (gas-oil), 5 m3 (supercarburant) et 6 m3 (fuel)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	pas de réaménagement prévu

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives Départementales du Gard 7MW1720 récépissé N°74 068 N
Autre(s) source(s) :	Mairie de Codognan,23/07/1998.

12 - Synthèse historique

Historique :

Le récépissé n° 74 068 du 05/06/1974 annule et remplace le récépissé 73 121 du 14/12/1973

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.