LRO3001105

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	13/04/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SAINT MARTIN MAURICE
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site visité, localisé par la mairie

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"Serre de Grains" et "Serre de la Qualité", face au cimetière
Code INSEE :	30173
Commune principale :	MONS (30173)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 741,190 741,340 788,102 Y (m) 203,800 1,903,726 6,336,345
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ALES 912
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 2840 OT ALES 1/25000 1995 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 124, 125, 127, 160, 161
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	09/03/1978
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1983
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 09/03/1978 Déclaration 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SAINT MARTIN MAURICE (MAIRE ) 09/03/1978
Commentaire(s) :	Décharge d'ordures ménagères autorisée

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site en friche

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives Départementales du Gard 1032 W113, 78006
Autre(s) source(s) :	Mairie de Mons (28/12/1998)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.