LRO3001855

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	13/04/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) STÉ REBOUL FRANCIS
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site visité, localisé par la mairie

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	30019
Commune principale :	AUBAIS (30019)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 744,860 745,058 791,459 Y (m) 161,760 1,861,638 6,294,272
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SOMMIERES 964
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/500 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? 600
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/01/1971
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 13/01/1971 Déclaration 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) REBOUL FRANCIS 13/01/1971
Commentaire(s) :	Deux cuves aériennes de 40 m3 chacune

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Cuves enlevées.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives Départementales du Gard 7M W1680 récépissé 71-021 N, 7MW1708 récépissé N°73 056 N
Autre(s) source(s) :	Mairie d'Aubais août 1998

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.