LRO3001894

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	13/04/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION MULTIPLE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Mairie d' Aigues Mortes 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site visité, information de la mairie

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"Etang du Lairan" ou "Grand Palus"
Code INSEE :	30276
Commune principale :	SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE (30276)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 754,700 754,934 801,151 Y (m) 141,400 1,841,259 6,273,832
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LUNEL 991
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/20 000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D 500
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	10/01/1974
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 10/01/1974 Autorisation 1er groupe
Commentaire(s) :	Dépôt de déchets ménagers

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives Départementales du Gard 7M W1716 Arrêté 74-002 N
Autre(s) source(s) :	Mairie de St Laurent d'Aigouze,le02/17/1998

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.