LRO3002811

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	15/12/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ANCIENNE DÉCHARGE D'ORDURES MÉNAGÈRES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site visité, localisé par la mairie

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"Les Plaines"
Code INSEE :	30341
Commune principale :	VAUVERT (30341)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 757,170 757,390 803,736 Y (m) 156,920 1,856,805 6,289,339
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LUNEL 991
Commentaire(s) :	Puech Carel

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant NESENSHON Michel 01/01/1998 Personne physique ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/1998 BO 96 01/01/1998 BO 97
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	Décharge d'ordures ménagères

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1.638 (en ha)
Code POS :	NC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mairie de Vauvert 09/98

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.