LRO3400241

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	16/08/1994
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BERGER ETS ANC. LEFELVRE ETS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Z.I. 13 530 Tréts 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site visité en 1996

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	34042
Commune principale :	BRISSAC (34042)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 709,820 709,958 756,525 Y (m) 176,750 1,876,616 6,309,531
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MARTIN-DE-LONDRES 963
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2742 O 1/25000 1981 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ets Jean LEFELVRE BERGER
Commentaire :	*

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/04/1983
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/04/1983 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RIEUSSET Joseph 30/01/1970 BERGER Ets LEFELVRE Jean (1) LLINARES Patrick
Commentaire(s) :	Dépôt souterrain de 55 m3 de fioul domestique.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture de l'Hérault. Registre des installations classées de 1982 à 1994. N°d'ordre : 83.43. Nom, adresse et activité de l'exploitant. Archives départementales de l'Hérault 1293W112 dossier 83.042
Autre(s) source(s) :	Mairie de Brissac, 01/10/1998. Visite site et interrogation des établissements BERGER en 10/2001

12 - Synthèse historique

Historique :

La date de classement à la Préfecture : le 30/06/1983. Il s'agit d'une autorisation temporaire de 4 mois à compter du 01/04/1983. Succède à Joseph RIEUSSET dossier 70.029-M du 30/01/1970. Arrêté préfectoral30/01/1970, 01/04/1983, 29/06/1983.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.