LRO3400603

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	13/01/1995
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE DEVILLE ANDRÉ
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site non visité, information de la mairie

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	34312
Commune principale :	LA TOUR-SUR-ORB (34312)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 666,900 666,997 713,378 Y (m) 149,200 1,849,001 6,282,310
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BEDARIEUX 988
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2543 E 1/25000 1992 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D 483p, 500p5,502pp
Commentaire :	*

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/04/1948
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1984
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie d'autres métaux non ferreux C24.54Z 01/01/1111 1er groupe 2 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 28/04/1948 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DEVILLE André 28/04/1948
Commentaire(s) :	Fabrique de peinture et vernis

6 - Utilisations et projets

Code POS :	IV NA
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	Oui
Commentaire :	SERVANT, exploitant actuel d'après la mairie.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales de l'Hérault Réf.2w3463 dossier 2926
Autre(s) source(s) :	Mairie de la Tour sur Orb, 10/10/1998; Visite site en 10/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.