LRO3402907

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	25/04/1995
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SABLIERES DU LITTORAL SA
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Site visité en 1999

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"Plaine de Sévignac"
Code INSEE :	34069
Commune principale :	CAZOULS-LES-BEZIERS (34069)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 660,886 660,985 707,157 Y (m) 123,640 1,823,399 6,256,787
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-CHINIAN 1014
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2544 E 1/25000 1983 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant S.A. Marquet
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D 1076, 1079 à 1081, 1084 C4 1281
Commentaire :	*

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/06/1973
Date de fin d'activité : (*)	10/12/1984
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 05/06/1973 10/12/1984 Autorisation 3ième groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Marquet et Fils Entreprise SA 05/06/1973 10/12/1984 GUTTIEREZ SA 19/02/1976 CAPECCHI RAOUL ENTREPRISE 20/05/1985
Commentaire(s) :	Extraction de graves

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	20 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales de l'Hérault. Réf.1326w09
Autre(s) source(s) :	Mairie de Cazouls Les Béziers, 02/10/1998

12 - Synthèse historique

Historique :

Autorisation de renouvellement le 22/12/1980 et 19/05/1985. Lieux dits : Les Horts, Basse Gaunède, Les Planches, Grogne Porcs, La Mourède, Kunga et Les Pounches, Rec de Raunel. Déclaration d'abandon des travaux. Arrêté préfectoral 05/06/1973, 19/02/1976, 27/09/1978, 23/01/1985

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.