LRO3402956

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	27/04/1995
Nom(s) usuel(s) :	SMTI, Sté de Montages et de Travaux Industriels
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SMTI, SOCIETE DE MONTAGES ET DE TRAVAUX INDUSTRIELS
Etat de connaissance :	Pollué connu
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 34 0001 BASOL
Commentaire :	Site non visité, information de la mairie

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	ZI des Près Saint-Martin,
Code INSEE :	34108
Commune principale :	FRONTIGNAN (34108)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 714,472 714,656 760,801 714,584 Y (m) 127,607 1,827,406 6,260,336 1,827,452 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SETE 1016
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'aménagement urbain 1:10000 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/09/1992
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté de Montages et de Travaux Industriels
Commentaire(s) :	Nettoyage de site industriel, liquidation judiciaire en 09/1992

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Ministère de l'Environnement - Direction de la prévention des pollutions et des risques - Service de l'environnement industriel Réf. dossier
Autre(s) source(s) :	Mairie de Frontignan la Peyrade, 18/09/1998

12 - Synthèse historique

Historique :

Des Marais ont été remblayés par des DIB et sont utilisés comme un dépôt transitoire de déchets industriels et pétroliers. Dans cette zone: zone artisanale et habitations. La localisation nécessiterait la consultation du cadastre

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.