LRO4800119

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	29/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	Mines de Bébouès
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mines de Ramponenche
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/07/2003
Commentaire :	Le site n'est plus accessible, mais il localisé sur la carte IGN 2739OT.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/01/2004 DRIRE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	48186
Commune principale :	LA SALLE-PRUNET (48186)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 704,849 704,944 751,928 Y (m) 225,399 1,925,314 6,358,219
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 2739 OT 1/25000 1999 Oui
Commentaire(s) :	"Ancienne mine sur la carte IGN"

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Bedoues B 594-605
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Domaine de l'Etat, propriété de l'ONF.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/08/1958
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction de minerais de fer B07.10Z 31/08/1958 3ième groupe 2 Stockage de résidus miniers après traitement des minerais métalliques non ferreux V89.05Z 31/08/1958 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société Minière de Ramponenche 31/08/1958
Commentaire(s) :	Ce site sert de lieu de stockage des résidus miniers liés à l'exploitation de la mine. Voir fiche LRO-I-4800003

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le site n'est plus accessible, mais il localisé sur la carte IGN 2739OT.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

8 W 1661

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.