LRO4800445

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	02/07/2003
Nom(s) usuel(s) :	Poste temporaire d'enrobage à chaud de matériaux routiers
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Pour la construction et l'entretien des routes SA
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Lyon 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	10/06/2004
Commentaire :	Vérifier l'activité actuelle

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/01/2004 Oui 17/02/2004 DRIRE Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	"Lou Clapio"
Code INSEE :	48017
Commune principale :	BANASSAC (48017)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 667,020 667,075 714,190 Y (m) 236,143 1,936,044 6,369,257
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2539 Est 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1992
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1995
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 01/01/1992 01/01/1995 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP 23/07/1993 2 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 23/07/1993 1er groupe AP=Arrêté préfectoral centrale d'une capacité de 300t/h 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/07/1993 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) "Pour la construction et l'entretien des routes" SA 23/07/1993
Commentaire(s) :	Dépôt temporaire d'enrobage à chaude de matériaux routiers. Arrêté n° 93-1334

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives de la préfecture
Autre(s) source(s) :	Mairie (17/02/2004)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.