LRO4800448

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	02/07/2003
Nom(s) usuel(s) :	Centre de déchets métalliques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Lozère Environnement Service
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Chanac 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/01/2004 Oui 12/06/2004 DRIRE Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	lieu dit "Lou Plos" le chemin du pont vieux et le chemin d'exploitation vers le Bruel permettent d'a
Code INSEE :	48056
Commune principale :	ESCLANEDES (48056)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 680,481 680,543 727,699 Y (m) 242,630 1,942,543 6,375,636
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier S25C4812 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A2 421
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/01/1996
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 10/01/1996 01/01/1111 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 2 Stockage de résidus miniers après traitement des minerais métalliques non ferreux V89.05Z 10/01/1996 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Miccoli Bernard (gérant) 10/01/1996 01/01/1111
Commentaire(s) :	Récupération de déchets métalliques

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archivces de la préfecture
Autre(s) source(s) :	Mairie (12/06/2004)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.