LRO4800573

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	17/07/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Bosse Marcel Entreprise
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Date de la visite : (*)	10/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/01/2004 Oui 05/03/2004 DRIRE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	48140
Commune principale :	SAINT-CHELY-D'APCHER (48140)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 673,852 673,890 721,359 673,861 Y (m) 278,863 1,978,796 6,411,907 1,978,679 Préc.XY       rue

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/08/1957
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits explosifs et inflammables (allumettes, feux d'artifice, poudre,...) C20.51Z 01/08/1957 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Bosse Marcel 01/08/1957
Commentaire(s) :	Ce dépôt a été autorisé pour 50 kg d'explosifs chloratés ou de dynamites ou 100 kg d'explosifs au nitrate d'ammoniaque.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Cuves en place

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 8 W 1695
Autre(s) source(s) :	Mairie de Saint-Chély-d'Apcher (5/03/2004)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.