LRO6601709

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	19/02/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Station d'épuration
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 20/06/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	66144
Commune principale :	POLLESTRES (66144)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 644,400 644,499 689,968 Y (m) 38,077 1,737,664 6,171,291
Altitude (m) :	42
Précision altitude (Z) en m :	Point coté
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Argeles sur Mer 1-2 1/25000 1964 Ne sais pas extrait de carte IGN 1/10000 Oui extrait cadastral ??? Oui IGN Perpignan 2548 OT 1/25000 1996 Oui plan du projet 1/1000 Oui
Commentaire(s) :	Sur la carte sont portées les stations existantes et projetées, et la fiche comprend un plan des installations projetées au 1/1000. La station existante se trouve à environ 150 mètres du carrefour RN 9-rue menant au centre ville, section cadastrale 5 NA.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle NA 5
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2001
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 01/01/1111 01/01/2001 1er groupe IOP=Information orale
Commentaire(s) :	Station d'épuration

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales 2320 W 9
Autre(s) source(s) :	Mairie 25/06/2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.