Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LRO

Date de création de la fiche : (*)

05/12/2003

Nom(s) usuel(s) :

Décharge

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
66D003	BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Las Devèses

Code INSEE :

66005

Commune principale :

ANGOUSTRINE-VILLENEUVE-DES-ESCALDES (66005)

Zone Lambert initiale :

Lambert III

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	569,400	569,327	614,736
Y (m)	20,125	1,719,667	6,153,946

Altitude (m) :

1,360

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
2250ET	1/25000		Ne sais pas

Commentaire(s) :

RD 618

4 - Propriété du site

Commentaire :

C N° 1173

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

01/01/1996

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	01/01/1111			1er groupe			Volume estimé = 1200 m3.

Commentaire(s) :

Décharge brute

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Il existe une barrière avec des clés en mairie. Les principaux utilisateurs sont les particuliers de la commune, la commune elle même et les artisans. Le site est entretenu régulièrement (nivelé avec des graviers). La fermeture serait envisager pour 2000.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales"
Autre(s) source(s) :	Inventaire SYDETOM 1997, mise à jour enquête DDAF 1995

12 - Synthèse historique

Historique :

Décharge municipale, créée en 1996 pour les gravats et les déchets verts (brûlés) quand le site Quers de Latour-de-Carol a fermé. Elle est toujours utilisée.
Dépôt en bord de route dans une petite excavation.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LRO6602343