LRO6602434

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	05/12/2003
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 66D095 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Voie communale, près de La Serre
Code INSEE :	66115
Commune principale :	MONTESQUIEU-DES-ALBERES (66115)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 645,399 645,505 690,856 Y (m) 24,214 1,723,769 6,157,404
Altitude (m) :	160
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ARGELES-SUR-MER 1097
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 2549OT 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	Décharge sauvage

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales"
Autre(s) source(s) :	Inventaire dépôts sauvages bord de routes DDE 1994

12 - Synthèse historique

Historique :

Décharge sauvage initié à partir d'un dépôt de matériaux inertes et de gravats situé sur un terrain privé en bordure de la route départementale. Les déblais semblent avoir pour origine le dépôt d'artisans et de professionnels, mais le site reçoit maintenant des dépôts sauvages d'encombrants et autres déchets ménagers. Signalement antérieur par l'inventaire des dépôts sauvages bord de routes DDE 1994.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.