LRO6602469

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	05/12/2003
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 66D133 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Le Passet
Code INSEE :	66147
Commune principale :	PORTE-PUYMORENS (66147)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 560,401 560,309 605,794 Y (m) 27,942 1,727,504 6,161,849
Altitude (m) :	1,650
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONT-LOUIS 1094
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 2249OT 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Chemin en direction du petit lac "el Passet"

4 - Propriété du site

Commentaire :

1451

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1970
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	Décharge brute

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Pas de projet de réaménagement à envisager.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales"
Autre(s) source(s) :	Inventaire SYDETOM 1997, Mise à jour enquête DDAF 1995

12 - Synthèse historique

Historique :

Il s'agit de l'ancienne décharge brute de la commune qui a accueilli les ordures ménagères jusqu'en 1970. Le site est actuellement fermé et réhabilité. Signalement antérieur par Ia mise à jour enquête DDAF 1995 et l'inventaire SYDETOM 1997.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.