LRO6602502

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	LRO
Date de création de la fiche : (*)	05/12/2003
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 66D168 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Planel
Code INSEE :	66184
Commune principale :	SAINT-MARTIN (66184)
Zone Lambert initiale :	Lambert III
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 610,808 610,831 656,468 Y (m) 53,227 1,752,840 6,186,732
Altitude (m) :	490
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-PAUL-DE-FENOUILLET 1089
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier 2348ET 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	RD 7

4 - Propriété du site

Commentaire :

150

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1111 1er groupe
Commentaire(s) :	Décharge de gravats

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales"
Autre(s) source(s) :	Inventaire SYDETOM 1997

12 - Synthèse historique

Historique :

Site de décharge actuellement de matériaux inertes, autorisée par la commune pour déblais de terre et gravats. Le site n'a jamais reçu d'OM. Le site a dû recevoir à l'origine les déblais stérile de l'exploitation proche pour feldspath. Signalement antérieur par l'inventaire SYDETOM 1997.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.