Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LRO

Date de création de la fiche : (*)

05/12/2003

Nom(s) usuel(s) :

Décharge

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
66D192	BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

RD 9, face hôtel Petit-Gris

Code INSEE :

66205

Commune principale :

TAUTAVEL (66205)

Zone Lambert initiale :

Lambert III

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	632,734	632,803	678,447
Y (m)	57,221	1,756,846	6,190,549

Altitude (m) :

110

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
RIVESALTES	1090

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
2448OT	1/25000		Ne sais pas

Commentaire(s) :

En bord de la D9

4 - Propriété du site

Commentaire :

Section BR n° 123

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1998

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	01/01/1111			1er groupe			Volume des dépôts environ 1800 m3.

Commentaire(s) :

Décharge brute

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Pas de projet de réaménagement à envisager.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales"
Autre(s) source(s) :	Inventaire SYDETOM 1997, enquête mairies 1999

12 - Synthèse historique

Historique :

Ancienne décharge de gravats, remblai terrain pour parking de l' hôtel. Ce site avait été signalé comme fermé en 1999 l'enquête auprès de la mairie, comme cela a pu être constaté lors de la visite. Le site en actuellement réaménagé en espace de parking au bord de la D9. Aucune trace de l'activité ancienne de décharge n'est plus notée. Le site est totalement revégétalisé. Pas d'envol. Signalement antérieur par l'inventaire SYDETOM 1997.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LRO6602524