Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LRO

Date de création de la fiche : (*)

05/12/2003

Nom(s) usuel(s) :

Décharge

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
66D224	BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Montescot - Lieu-dit Terre Verds

Code INSEE :

66059

Commune principale :

CORNEILLA-DEL-VERCOL (66059)

Zone Lambert initiale :

Lambert III

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	649,337	649,448	694,889
Y (m)	35,406	1,734,988	6,168,577

Altitude (m) :

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ARGELES-SUR-MER	1097

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
2548OT	1/25000		Ne sais pas

Commentaire(s) :

D80

4 - Propriété du site

Commentaire :

Section AH 6

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1985

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	01/01/1111			1er groupe

Commentaire(s) :

Décharge brute

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Pas de projet de réaménagement à envisager.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales"
Autre(s) source(s) :	enquête DDAF 1987

12 - Synthèse historique

Historique :

Le site a été totalement réhabilité en bassin d'orage en 2000, avec notamment la plantation de plusieurs milliers d'arbustes. Plus aucune trace de l'activité ancienne de décharge. Signalement antérieur par l'enquête DDAF 1987.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LRO6602554