Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

LRO

Date de création de la fiche : (*)

05/12/2003

Nom(s) usuel(s) :

Décharge

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
66D354	BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Le Bosc

Code INSEE :

66096

Commune principale :

LATOUR-DE-FRANCE (66096)

Zone Lambert initiale :

Lambert III

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	627,330	627,388	672,996
Y (m)	52,080	1,751,693	6,185,447

Altitude (m) :

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
2448OT	1/25000		Ne sais pas

Commentaire(s) :

chemin communal goudronné de la station d'épuration

4 - Propriété du site

Commentaire :

Y 1328 - 1332; 1313, 1333, 1334 en partie

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	01/01/1111			1er groupe			Volume de déchets : 1535x2= 3070 m3.

Commentaire(s) :

Décharge de gravats.
Présence de dépôts assez récents (pneus) qui prouvent que le site est toujours utilisé.
On ne connaît pas la date exacte de début d'exploitation.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le diagnostic a été réalisé lors de la deuxième visite du 23 juin 2000.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Rapport BRGM RP-51146-FR "Plan départemental de résorption des décharges brutes des Pyrénées-Orientales"
Autre(s) source(s) :	mairie, lors de la visite

12 - Synthèse historique

Historique :

Ancienne excavation comblée avec des déchets inertes et quelques déchets de bois et de plâtre.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

LRO6602669