MPY0900370

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	19/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BONALDO / STATION SERVICE, AUTO-ECOLE, VENTE ET REPARATION CYCLES
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 42 rue VICTOR HUGO
Code INSEE :	09225
Commune principale :	PAMIERS (09225)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 541,053 541,052 587,087 541,062 Y (m) 1,790,583 1,790,582 6,225,014 1,790,591 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PAMIERS 1057
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2146O 1/25000 2001 Oui PV B2 1/12000 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	31/07/2002
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/01/1111 ? 1er groupe IOP=Information orale STATION ESSENCE FERMEE, RESTE EVENTUELLEMENT UNE DESSERTE DANS LE MAGASIN 2 Commerce et réparation de motocycles et de bicyclettes G45.40Z 31/07/2002 ? 2ième groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 31/07/2002
Commentaire(s) :	en activité le 31/07/2002

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	132
Nom du système aquifère :	PLAINE DE L'ARIEGE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 09 VT 07/02 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.