MPY0900402

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OURGAUD Stephane / PEINTURE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	08/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/08/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 1 rue DOCTEUR DELBREIL DU
Code INSEE :	09265
Commune principale :	SAINT-JEAN-DU-FALGA (09265)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 542,188 542,187 588,196 Y (m) 1,787,566 1,787,565 6,221,991
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PAMIERS 1057
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PV F4 ? Oui IGN 2146E 1/25000 2001 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/06/1994
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 13/06/1994 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) OURGAUD Stephane 13/06/1994

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	batiment vide laissé à l'abandon

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Code du système aquifère :	132
Nom du système aquifère :	PLAINE DE L'ARIEGE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 09 VT 08/02 - ENQUETE MAIRIE (PAS DE REPONSE)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.