MPY0900481

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	18/03/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MAUGARD Michel SCIERIE / SCIERIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 22/08/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	09215
Commune principale :	NALZEN (09215)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 553,887 553,886 599,717 Y (m) 1,767,956 1,767,955 6,202,306
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FOIX 1075
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2147ET 1/25000 2000 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/07/1976
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 13/07/1976 ? 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MAUGARD Michel 13/07/1976
Commentaire(s) :	19/02/1987: AP complémentaire; bac: 15000L; stock: 1 tonne en sac; à la retraite en 2003;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	laissé en l'état car terminée depuis peu;

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	568a
Nom du système aquifère :	PYRENEES OCCIDENTALES / MASSIFS PYRENEENS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 09, VT 02/07/02 - ENQUETE MAIRIE (PAS DE REPONSE)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.