MPY0901386

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	09/12/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MALTERRE Hubert / TOLERIE ET CHAUDRONNERIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site non retrouvé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 20/10/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	09217
Commune principale :	NIAUX (09217)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 538,829 538,828 584,579 Y (m) 1,756,249 1,756,248 6,190,738
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VICDESSOS 1087
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN 25 1/25000 2001 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle COMMUNE DE NIAUX ? 341
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	05/04/1951
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 05/04/1951 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MALTERRE Hubert 05/04/1951
Commentaire(s) :	lettre de MALTERRE Hubert (pétitionnaire) à l'ingénieur e chef de la Police des Eaux (établissements dangereux, insalubres et incommodes)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ateliers

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	568i
Nom du système aquifère :	PYRENEES CENTRALES / CHAINON NIAUX-USSAT

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 300W222, VT 12/06/02 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.