MPY0901410

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	27/01/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) JOURET ET CIE / FABRICATION, VENTE DE TOUS ENGRAIS ORGANIQUES ET AUTRES
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LA BASTIDE-SUR-L'HERS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site non retrouvé
Commentaire :	01/03/1947: transfert du siège social au PEYRAT

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 09/09/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	09043
Commune principale :	LA BASTIDE-SUR-L'HERS (09043)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 564,403 564,403 610,249 Y (m) 1,771,349 1,771,348 6,205,607
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LAVELANET 1076

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/09/1946
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits azotés et d'engrais C20.15Z 19/09/1946 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PRADON Henry MARCEROU Roger JOURET Rene CHAUSSONNET Andre 19/09/1946
Commentaire(s) :	dépôt des statuts de la société; durée prévue pour 99 ans;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	568h
Nom du système aquifère :	PYRENEES CENTRALES / CHAINON PLANTAUREL-PECH DE FOIX

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 123W69, VT 01/07/02 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.