MPY0901411

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	27/01/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PAPETERIES ET CARTONNERIES DE L ARIEGE / FABRICATION, TRANSFORMATION DU PAPIER ET DU CARTON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue JEU DU MAIL (AV) PAMIERS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	voir le site 315: c'est le même !!!

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 04/11/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	09225
Commune principale :	PAMIERS (09225)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 542,779 542,778 588,800 540,388 Y (m) 1,789,290 1,789,289 6,223,708 1,791,323 Préc.XY       rue
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN 25 1/25000 2001 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/05/1947
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton C17.1 24/05/1947 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BROCVIELLE (epouse DECOUR Paul) SCHMITT Charles PIRARD Francois BERTRAND Paul 24/05/1947
Commentaire(s) :	dépôt des statuts de la société; durée prévue pour 99 ans; AP 20/07/1978;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 123W69 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.