MPY0901559

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	24/02/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GARAGE ORLIAC Philippe ou GARAGE PHOEBUS / MECANIQUE AUTO
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue LES BAILLARDS (LIEU-DIT) BELESTA 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	02/07/2002
Commentaire :	autre raison sociale: GARAGE ORLIAC Philippe / MECANIQUE AUTO

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 13/10/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	09047
Commune principale :	BELESTA (09047)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 564,700 564,699 610,520 Y (m) 1,768,264 1,768,263 6,202,523
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LAVELANET 1076
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2247OT 1/25000 2000 Oui PM 1/500 1992 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/02/1987
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 02/02/1987 ? 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ORLIAC Philippe 02/02/1987 ORTEGA Gaetane 20/08/1990
Commentaire(s) :	demande d'aide à la création d'entreprise par les demandeurs d'emploi;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	VT DU 02/07/2002 : laissé en l'état

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	568h
Nom du système aquifère :	PYRENEES CENTRALES / CHAINON PLANTAUREL-PECH DE FOIX

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 182W38, AD 181W31, DRIRE 09 - VT - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.