MPY0901640

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	19/03/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SALLLES ET MONGE SARL / DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 27/10/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 26 rue JOFFRE MAL
Code INSEE :	09160
Commune principale :	LAVELANET (09160)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 559,173 559,172 605,017 560,801 Y (m) 1,770,310 1,770,309 6,204,613 1,769,614 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LAVELANET 1076
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2247OT 1/25000 2000 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle C 1437
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/03/1963
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 06/03/1963 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral VOLULE: 60000L;
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SALLES ET MONGE 06/03/1963

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	568h
Nom du système aquifère :	PYRENEES CENTRALES / CHAINON PLANTAUREL-PECH DE FOIX

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 300W133, VT 02/07/02 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.