MPY0901656

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	15/04/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SCM, COMMERCIALE MAZERIENNE STE SARL / DLI
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site non retrouvé

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 24/10/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 76 rue BOULBONNE
Code INSEE :	09185
Commune principale :	MAZERES (09185)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 546,466 546,465 592,620 Y (m) 1,805,690 1,805,689 6,240,058
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SAVERDUN 1035
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN SCAN 25 1/25000 2001 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/03/2001
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 02/03/2001 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration VOLUME: 60M3;
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMERCIALE MAZERIENNE SARL STE 02/03/2001

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Commerces
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	MAGASIN 8 à 8

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	132
Nom du système aquifère :	PLAINE DE L'ARIEGE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF09, VT 01/07/02 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.