Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

MPY0902007

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : MPY
Date de création de la fiche : (*) 16/12/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
DECHARGE BRUTE / DECHARGE
Etat de connaissance : Inventorié
Commentaire : Tout petit dépôt au bas du mur du cimetière. Il ne fonctionne plus.
Pas de problème particulier sauf la proximité du village.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 20/10/2003

3 - Localisation du site

Localisation : Route D
Code INSEE : 09034
Commune principale : BALACET (09034)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 489,030 489,029 534,916
Y (m) 1,765,427 1,765,426 6,200,320
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
ASPET 1073
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
PM ? Oui
IGN 2048OT 1/25000 2000 Ne sais pas
Commentaire(s) : Coteau exploité en Talus

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : ?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1991 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue fin juin 1989 selon enquete mairie
 
Commentaire(s) : Ancienne OM ; arrêt en 91, en cours de végétalisation

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Commentaire : site en friche abandonné selon enquete mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum : Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Habitation
Code du système aquifère : 568a
Nom du système aquifère : PYRENEES OCCIDENTALES / MASSIFS PYRENEENS
Commentaire(s) : schistes

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DOM09 - ENQUETE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.