MPY0902017

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	MPY
Date de création de la fiche : (*)	16/12/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) COMMUNE DE BOUSSENAC / DECHARGE BRUTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 090651/MP0252 ADEME
Commentaire :	Petit site mais situé en zone de montagne, accès propre, non clôturé, panneau. Pb: pente forte, nombreux encombrants dans l'axe du talweg. OM visibles, aucun recouvrement. Fermé sans avoir été réhabilité. Ecoulement d'eau temporaire sous le site au fond du talweg.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 13/10/2003

3 - Localisation du site

Localisation :	Chemin communal
Code INSEE :	09065
Commune principale :	BOUSSENAC (09065)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 522,285 522,284 568,149 Y (m) 1,767,568 1,767,567 6,202,182
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-GIRONS 1074
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2047ET 1/25000 2000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Proche de : ruisseau de Couyrel ; Coteau exploité en Talus

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	31/10/1995
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 31/12/1991 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue BD ADEME DECHARGES
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) COMMUNE DE BOUSSENAC 01/01/1111 31/12/1991
Commentaire(s) :	fin d'exploitation sauvage en 95 ; fermé récemment mais apports; AM 31/10/1995: décharge fermée depuis le 31/12/1991;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	ENQUETE MAIRIE : FRICHE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau ruisseau de Couyrel
Code du système aquifère :	568a
Nom du système aquifère :	PYRENEES OCCIDENTALES / MASSIFS PYRENEENS
Commentaire(s) :	Flysch et trias (marne et argiles)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DOM09, DDASS 09 - ENQUETE MAIRIE BD ADEME DECHARGES

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.